Travail en équipe

L'ASI s'engage pour des modèles de temps de travail compatibles avec la santé et la société, également pour préserver la qualité des soins et la sécurité des patients.

Les syndicats ont dû lutter durement pour le passage des équipes de 12 heures aux équipes de 8 heures. Le système des deux équipes semble se répandre à nouveau, souvent à la demande des collaborateurs. Les raisons: Des trajets plus longs, davantage de frontaliers, le manque de structures d'accueil pour les enfants, l'augmentation de la charge de travail.

Toutefois, dans de nombreux cas, ces équipes violent la loi sur le travail. Les conséquences négatives sur la sécurité des patients et sur la santé du personnel sont évidentes.

Temps d'habillage

Le SECO a précisé que, selon la loi sur le travail, le temps passé à se changer constitue obligatoirement du temps de travail et doit être indemnisé en conséquence. Si ce n'est pas le cas dans votre entreprise, vous devriez vous adresser à votre section de l'ASI.

Pierre-André Wagner: «Pour la compensation intégrale du temps d’habillage – maintenant!», Soins infirmiers 2021/07

Pauses

La loi sur le travail stipule que le travail doit être interrompu par des pauses d'une certaine durée afin de permettre la récupération. Ces pauses ne sont en principe pas rémunérées. Exception : si les collaborateurs concernés doivent être prêts à intervenir à tout moment, même pendant les pauses, celles-ci sont considérées comme accordées, mais doivent être payées comme temps de travail.

Pierre-André Wagner: «Une pause est une pause!», Soins infirmiers 2022/06

Postes de nuit de 12 heures

L'ASI et les syndicats ont obtenu que les postes de nuit de 12 heures ne soient autorisés qu'à des conditions tellement restrictives qu'ils sont pratiquement exclus dans le domaine des soins aigus (art. 10 OLT2).

Nombre maximal de jours ouvrables consécutifs

Les organisations de travailleurs ont pu s'assurer que la prolongation du nombre maximal de jours de travail consécutifs de six à sept n'est autorisée qu'à la stricte condition qu'elle soit immédiatement suivie d'au moins trois jours de congé consécutifs (art. 7, al. 2, OLT2).

Travail du dimanche

Dans le secteur de la santé, le travail du dimanche (comme le travail de nuit) est inévitable. Pour que le dimanche ne devienne pas un jour ouvrable, donc normal, l'ASI s'engage résolument contre une dérégulation des heures d'ouverture des magasins. Si le travail du dimanche perd son caractère exceptionnel, il n'y a plus de raison de verser des indemnités et des compensations en temps à ce sujet.

Salaire de vacances

Selon le Tribunal fédéral, les travailleurs qui, en raison de l'organisation de leur temps de travail (c'est-à-dire surtout le travail du soir, de nuit, du week-end et des jours fériés), reçoivent de manière répétée et sur une longue période des suppléments de salaire, des indemnités pour inconvénients ou autres, ont droit à ce que ces suppléments leur soient également versés sur le salaire des vacances. (ATF 132 III 172)

Il n'est donc pas permis de ne verser que le salaire de base pour la période des vacances. Des exceptions possibles existent pour les rapports de travail qui sont régis par le droit public. Cette jurisprudence n'est toujours pas appliquée de manière généralisée. Si nécessaire, l'ASI vous aide à clarifier la question de savoir si votre salaire de vacances est calculé correctement ou à faire valoir d'éventuelles prétentions.

Protection de la maternité

Comme de nombreuses entreprises du secteur de la santé ne tiennent toujours pas compte des besoins des collaboratrices qui ont un enfant, la maternité entraîne pour de nombreuses infirmières un ralentissement de leur carrière, voire leur abandon de la profession ou, dans le pire des cas, leur licenciement.
L'ASI s'engage, notamment par le biais de la protection juridique, contre cette discrimination choquante des collaboratrices enceintes. Avec ses sections, elle se bat en outre pour une meilleure conciliation de la vie familiale et professionnelle.

La grossesse et la maternité sont soumises à un ensemble complexe de réglementations. Pour aider les employées et les employeurs à y voir plus clair, l'ASI recommande l'instrument "mamagenda" développé par travailsuisse.

LOGIN Adhérer